C’est la période des barbecues ! Cette activité très prisée a de nombreux fans. Selon une récente étude menée par Weber et BVA, 62 % des Français possèdent un barbecue et 71 % participent à cette activité. Les vacances sont d’ailleurs le moment idéal pour le faire !
Cependant, tous les endroits ne sont pas adaptés pour installer un barbecue ! En effet, il existe des règles à suivre pour éviter des problèmes. Avec l’arrivée du beau temps, ces appareils de grillades apparaissent dans les jardins, mais ils ne sont pas toujours les bienvenus… Voici quelques explications !
BARBECUE : CES RÈGLES À RESPECTER POUR ÉVITER D’ÉCOPER D’UNE AMENDE
S’il est strictement interdit d’organiser un barbecue sauvage proche d’un espace boisé (afin de limiter les risques d’incendies) et qu’il est préconisé de se rapprocher de la mairie de sa commune avant d’investir un espace tel qu’une plage ou un parc, beaucoup se pensent à l’abri en faisant griller des brochettes dans leur propriété. Il n’en est rien !
Si aucune loi n’interdit aux particuliers de faire un barbecue dans leur jardin, ni même sur leur balcon, ces derniers risquent tout de même des désagréments dans certains cas… Notamment si cette activité perturbe leur voisinage ! Fumées dérangeantes, odeurs tenaces, dangers d’incendie… Gare aux plaintes !
LA PRATIQUE DU BARBECUE PEUT ENTRAÎNER DES TROUBLES DU VOISINNAGE
En effet : comme le précise le site Service-public.fr : “Que l’on habite une maison ou un appartement, il n’existe pas de restriction concernant l’utilisation d’un barbecue qui, si elle est occasionnelle, n’est pas considérée comme un trouble du voisinage”. Pour autant : “L’usage intensif sur de longues durées du barbecue” peut changer la donne…
Toujours selon le site gouvernemental, voici les différents critères qui définissent un “trouble anormal du voisinage” et qui peuvent ainsi causer de gros problèmes aux personnes qui en sont à l’origine :
- La fréquence du trouble et sa durée ;
- Son intensité ;
- Le moment auquel il se produit (le jour ou la nuit) ;
- Le lieu où il se produit (en zone urbaine ou rurale, en zone d’activité ou résidentielle) ;
- Le respect de la réglementation en vigueur (celle de la copropriété, par exemple).
BARBECUE ET NUISANCES : DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS PEUVENT ÊTRE RÉCLAMÉS
Dans le meilleur des cas, une démarche à l’amiable pourrait être engagée pour tenter de trouver un arrangement, en cas de problèmes. Si la situation entre les voisins s’envenime, alors “une action en justice pour demander des dommages-intérêts” pourrait être une option…
La nuisance subie devra alors être constatée par un huissier et plusieurs témoignages de voisins pourront être recueillis. Comme le précise Service-public.fr : “Cette dernière solution est souvent longue et coûteuse”, et ce, pour les deux parties. Il serait tout de même dommage d’en arriver là pour une histoire de brochettes !
